MENTIONS LÉGALES
1. Informations légales
Site créé par L’EFPP / 22 rue cassette 75006 PARIS / 01 44 39 71 30
- Directeur de la publication : Marie-Christine DAVID
- Rédacteur en chef : Jean-Pierre HUSSON
- Crédits photo : EFPP
- Direction artistique / webdesign : Christine Darsonval / 06 75 00 99 56 / christine.darsonval@orange.fr
- Développement : Matthieu Levet / dzlv.net
- Hébergement : Sector / 14 rue des Rasselins 75020 PARIS / 01 43 56 76 76 / www.sector.fr
Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
L’utilisateur du site web www.efpp.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’exploitant du site web met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par l’exploitant du site web le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. L’exploitant du site web ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
2. Droits de reproduction
La structure générale, textes, images, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’exploitant du site web.
La reproduction sur support papier : A l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
- citation explicite du site www.efpp.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée pour un usage privé sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.efpp.fr) et de la mention «Droits réservés». Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. La mise à disposition sur un serveur est interdite.